Le présent contrat a pour objectif de déterminer les Conditions Générales de Vente (CGV) applicables aux relations entre Théo Dupuy, comportementaliste et éducatreur canin, et la personne physique ou morale bénéficiant de ses services, ci-après désigné le « Client ». En prenant rendez-vous avec Théo Dupuy, le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV et les accepter sans réserve.
Le client doit être majeur et juridiquement capable. Les mineurs doivent être accompagnés d'un adulte ayant l'autorisation parentale. Les séances sont strictement réservées aux clients et à l'animal concerné (sauf accord préalable de Théo Dupuy). Un seul animal par séance est autorisé, sauf accord particulier.
Théo Dupuy, comportementaliste et éducateur canin, est une entreprise régie par le statut d'auto-entreprise non soumis à la TVA, immatriculée au Répertoire des Métiers sous le n° XXXXX et qui effectue les services suivants :
Théo Dupuy peut décider de modifier librement ses offres, ses services et tarifs pour l'avenir.
Lors des suivis d'éducation ou rééducation canine, seuls les colliers plats et harnais sont acceptés. Les colliers étrangleurs, électriques ou à pointes, ainsi que les laisses lasso, ou tout autre matériel qui porte atteinte à l'intégrité physique du chien, ne seront pas autorisés. Théo Dupuy se réserve le droit d'annuler ou interrompre la prestation si le Client insiste dans l'utilisation de ce type de matériel, sans que cela donne lieu à aucun remboursement.
Théo Dupuy intervient systématiquement dans le plus grand respect du chien et de l'humain, ne mettant jamais en œuvre ce qui a trait à l'ordre du coercitif, que ce soit dans les outils utilisés, dans son savoir-faire et dans son savoir-être. L'approche des cours et stages se fera de la manière la plus bienveillante et positive pour le chien comme le Client.
Les tarifs peuvent être soumis à modifications. Le cas échéant, les modifications ne valent que pour les prestations futures, les séances ayant déjà été payées ou les rendez-vous ayant déjà été pris avant cette modification ne seront donc pas affectées par cette dernière et le tarif applicable sera celui en cours au moment de la prise de rendez-vous.
Les règlements peuvent s'effectuer en espèces, par chèque à l'ordre de Théo Dupuy, ou par virement bancaire (RIB fourni par mail à la demande du Client)
Tout rendez-vous annulé moins de 24h à l'avance sans justificatif médical ou d'ordre familial grave (décès, hospitalisation d'un proche etc.) recevables selon Théo Dupuy, sera du dans son intégralité.
Les forfaits ne sont pas remboursables sauf en cas de maladie ou de décès du chien empêchant la poursuite du suivi.
En cas d'impayé, Théo Dupuy s'engage à relancer le Client avant de contacter un huissier de justice.
L'éducation et la modification comportementale impliquent des êtres vivants. Aucun résultat ne peut être garanti. Théo Dupuy s'engage à fournir tous les moyens nécessaires pour guider, informer, aider et soutenir le Client.
Le Client reconnaît que les progrès dépendent de son implication personnelle et des réactions spécifiques à chaque animal. L'absence de mise en œuvre des conseils fournis peut non seulement ralentir les progrès, mais aussi aggraver les comportements initiaux.
Le client s'engage à fournir à Théo Dupuy toutes les informations jugées nécessaires pour que ce dernier puisse analyser la situation et permettre un bilan le plus efficace possible. En cas d'informations erronées ou omises, le Client sera seul responsable de l'échec du programme établi qui n'aura pas pu être adapté correctement.
Le client s'engage à bannir tout matériel, techniques ou attitudes qui pourraient entrainer une douleur, une intimidation, une peur ou plus généralement une mise en difficulté du chien qui pourrait mettre en péril son intégrité. Y compris l'intervention d'un autre professionnel, même si ce dernier agit en dehors des séances.
En cas d'incapacité de travail à cause d'un accident ou de maladie, Théo Dupuy se réserve le droit d'annuler ou reporter un rendez-vous, voir rompre le présent contrat. Dans le cas d'une annulation, Théo Dupuy s'engage à rembourser les prestations non assurées dans le cas où elles avaient été payées à la réservation.
Théo Dupuy s'engage à ne divulguer aucune information relative à la vie privée de son Client. Le Client s'engage, réciproquement, à une obligation générale de confidentialité portant sur toutes les informations orales ou écrites, quel qu'en soit le support, échangées dans le cadre de la prestation, et ce pendant toute la durée du contrat ainsi qu'à terme indéfini après son échéance.
Le Client est désigné comme le détenteur de son chien. Lors des prestations, il en a la garde et en est responsable. Le Client devra avoir une attestation d'assurance responsabilité civile à son nom, mentionnant la couverture des animaux domestiques.